Mentions Légales

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.rance-drone.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire :  Micro-entrepreneur

Nom de la Société : Rance Drone

Adresse : résidence des camélias 22980 Vildé-Guingalan

Tél : 0628426711

SIRET : 843 242 926 00015

RM : 843.242.926 RM 22

Attestation d’aptitude aux fonctions de télépilote délivrée à : Romain Bonnefois

Autorisation d’exercer délivré par : CMA Côtes d’armor Campus de l’Artisanat et des Métiers BP 51 22440 Ploufragan

Adresse de courrier électronique : rance.drone@gmail.com

Le Créateur du site est : Romain Bonnefois

Le Responsable de la publication est : Romain Bonnefois

Contactez le responsable de la publication : rance.drone@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Romain Bonnefois

Contactez le Webmaster : rance.drone@gmail.com

L’hebergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales

2. Description des services fournis :

Le site www.rance-drone.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.rance-drone.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.rance-drone.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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